la société BURO 2 DECO, SARL Bureau 2 deco au capital de 1 000 €,
ayant son siège social à Saint-Jean du Gard (30 270),
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Alès sous le N° 481 998 235,
téléphone : 09.54.57.65.54/06.85.05.68.15
OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
Pour de plus amples informations, contacter : noemi@buro2deco.com
La consultation du site Internet www.buro2deco.com est soumise aux conditions suivantes
Sauf mention contraire, toutes les informations sur ce serveur Internet et documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont la propriété de BURO2DECO et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. La reproduction et l'utilisation de tous documents et informations publiés sur ce site sont seulement autorisées aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé et moyennant mention de la source. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement. Les copies des documents et informations contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n'est conféré au visiteur du site au regard des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée en dehors d'un usage strictement privé est expressément interdite. L'utilisation de la structure du site Internet et de ses éléments logiciels mettant notamment en œuvre tout ou partie des bases de données dudit site n'est autorisée que pour une utilisation strictement personnelle et privée excluant toute utilisation à des fins professionnelles et/ou commerciales.
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, BURO2DECO est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, l'utilisateur : - reconnaît que les données le composant sont légalement protégées et ce, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, - s'interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, par transfert permanent ou temporaire, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, y compris par lien(s) hypertexte(s), tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site BURO2DECO ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. Il lui suffit de nous adresser un e-mail : noemi@buro2deco.com ou un courrier à l'adresse BURO2DECO Domaine de Sueilles BP 31 30 270 Saint-Jean Du Gard
BURO2DECO décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du site Internet BURO2DECO le sont à titre de service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site Internet de BURO2DECO. Tout lien simple et/ou profond ou " framing " à destination du site BURO2DECO est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site Internet BURO2DECO ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation expresse de BURO2DECO. Tout lien simple ou profond et/ou " framing " devra faire l'objet d'une autorisation expresse, préalable et écrite de BURO2DECO.
BURO2DECO se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.
BURO2DECO s'efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations exactes et précises.
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins fournies qu'à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. BURO2DECO ne peut en effet parfaitement garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, BURO2DECO décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;BURO2DECO ne saurait être tenue pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l'utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l'utilisation d'un produit auquel ces informations feraient référence. Il appartient à l'utilisateur de vérifier l'exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.
Nos offres tarifaires (devis, bons de commandes…) sont valables 1 mois, à partir de leur date d’édition. Passé ce délai, nous nous réservons la possibilité d’en revoir les termes.
Les offres établies par Buro2déco ont pour objet des prestations de services pour tous les locaux de type habitat, professionnel, commercial. Buro2déco fournit selon la désignation de ses offres:
Par conséquent, Buro2déco SARL ne pourra :
Aussi et également dans un souci d’éthique, les différents intervenants,
entreprises, fabricants, fournisseurs et artisans factureront et seront réglés
directement par le client.
Toutefois, Buro2deco pourra avancer les achats de matériaux et mobilier
après validation écrite du client des «Shopping List» et ceux-ci feront l’objet
de facturation de «frais avancés»
Facturation selon nos offres au temps passé, au m² ou au forfait « PACK »
(barèmes consultables sur www.buro2déco.com, ou adressés sur simple
demande par e-mail : contact@buro2deco.com
Toutes missions supplémentaires éventuellement demandées par le client feront
l’objet d’une facturation au forfait sur la base de notre barème et établie au cas
par cas.
Le règlement de toutes nos prestations est à effectuer au comptant, à réception
de facture et /ou de relevé mensuel par Chèque ou Virement bancaire, net, sans
escompte.
A défaut de paiement dans les délais tels que fi xés par nos offres, une mise en
demeure sera envoyée au client par lettre recommandée avec accusé de réception.
Les intérêts de retard seront calculés sur la base de 1.5 fois le taux d’intérêt légal
et commenceront à courir à compter de la réception de la mise en demeure par le
client.
Tant dans leurs rapports mutuels qu’à l’égard des tiers, en tant que de besoin, les
parties contractantes précisent expressément que ce contrat sus generis n’est pas
régi par les dispositions des Titres VIII,VIII bis et XIII du Livre Troisième du Code
Civil.
Notre société pourrait se dégager de ses obligations ou en suspendre l’exécution si elle se trouvait dans l’impossibilité de les assumer par suite d’un cas de force majeure (guerre, émeute, manifestation, grèves, conditions climatiques exceptionnelles, …). accord écrit.
Les présentes conditions de vente sont réputées acceptées sans réserves ni restrictions. Tout litige sera soumis à l’arbitrage du tribunal d’Alès, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défenseurs.
En vertu de l’Article L.112 du code de la propriété intellectuelle, sont protégés à
ce titre par le droit d’auteur : les plans, les planches de couleurs de matériaux,
d’équipement et de mobilier qui sont notre propriété exclusive.
Ils ne peuvent être reproduits, communiqués, utilisés ou modifi és sans
notre accord écrit.
Le client accepte l’exploitation des images photographiques de nos
produits et réalisations sur tous supports (site internet, catalogue,
presse) et d’être cité en référence.
En cas de refus, une annotation paraphée peut dénoncer cet usage.
Les devis et travaux sont effectués par les entreprises générales du
bâtiments et artisans que le client sélectionne et valide
L’analyse de conformité des plans, documents et devis établis par
les entreprises et artisans retenus n’est pas un contrôle, elle ne
diminue pas les responsabilités des entreprises attachées aux plans et
documents et devis dont elles sont l’auteur.
Aussi Messieurs les entrepreneurs sont tenus de vérifi er toutes les
cotes sur place et de nous signaler toutes erreurs ou omissions avant
réalisation et exécution.
De même, les matériaux et le mobilier seront fournis par les artisans,
fabricants, grossistes, revendeurs, distributeurs, marchands que le
client sélectionne et valide et à ce titre répondront de la garantie
« constructeur » dans les modalités telles que fi xées par leurs conditions
générales et particulières de ventes.
Tous vices de réalisation, cachés ou non qui seront constatés par le
client et confi rmés par nous, du fait d’une erreur de réalisation ou
d’appréciation des entrepreneurs, artisans, fabricants, grossistes,
revendeurs, distributeurs, marchands répondront de la garantie
constructeur dans les modalités telles que fi xées par leurs conditions
générales et particulières de ventes.
Travaux soumis à une demande de
permis de construire ou d’autorisation de travaux
Les différents documents seront transmis à un bureau d’études techniques ou
un cabinet d’architecte de votre choix qui sera en charge de l’établissement de
la demande et de l’assistance dans l’instruction du dossier par l’administration
Cette prestation sera à charge du client et sous son entière responsabilité.
En cas où le client ne disposerait pas d’un cabinet d’architecte ou d’un bureau
d’étude techniques nous proposerons nos correspondants et procéderons à des
recherches supplémentaires cas échéant.
« On Size Design » « Lifting » & des produits « Select Shop»
Les contrats établis par Buro2déco sont des contrats de conception et de
fabrication de mobilier sur-mesure.
Votre commande sera mise en force à partir de :
Cet acompte est restitué en cas de résiliation unilatérale et non justifi ée de notre part. La résiliation de votre fait entraîne la perte de l’acompte à titre d’indemnité forfaitaire irréductible.
Nos ventes de marchandises sont conclues avec réserve de propriété. Le
transfert de propriété n’intervient donc qu’après complet paiement du prix
(le paiement du prix s’entend à l’encaissement effectif).
L’acceptation des livraisons ou des documents afférents à une livraison
vaut acceptation de la présente clause. L’acquéreur est gardien des
marchandises vendues sous réserve de propriété et en supporte les
risques. Il devra les assurer et répondre de toute responsabilité dès la
livraison. A défaut de paiement à l’échéance, le contrat sera résolu de
plein droit si bon nous semble, sur simple mise en demeure effectuée par
lettre recommandée AR et les marchandises restituées sans délai.
A titre de clause pénale, nous nous réservons la possibilité d’appliquer
un abattement de 15% sur la valeur des marchandises reprises si nous
devons mettre en oeuvre la clause de réserve de propriété, sans préjudice
de toutes demandes de dommages et intérêts complémentaires.
SIGNATURE CLIENT
Précédée des mentions
« Date » & « LU ET APPROUVÉ »
Nos offres tarifaires (devis, bons de commandes…) sont valables 1 mois, à partir de leur date d’édition. Passé ce délai, nous nous réservons la possibilité d’en revoir les termes.
Les offres établies par Buro2déco ont pour objet des prestations de services pour tous les locaux de type habitat, professionnel, commercial. Buro2déco fournit selon la désignation de ses offres:
Par conséquent, Buro2déco SARL ne pourra :
Aussi et également dans un souci d’éthique, les différents intervenants, entreprises, fabricants, fournisseurs et artisans factureront et seront réglés directement par le client. Toutefois, Buro2deco pourra avancer les achats de matériaux et mobilier après validation écrite du client des «Shopping List» et ceux-ci feront l’objet de facturation de «frais avancés».
Facturation selon nos offres au temps passé, au m² ou au forfait « PACK ». (Barèmes consultables sur www.buro2déco.com ou adressés sur simple demande par e-mail : contact@buro2deco.com) Les prix pratiqués sont ceux du tarif applicable mentionnés dans le devis. Toutes missions supplémentaires éventuellement demandées par le client feront l’objet d’une facturation au forfait sur la base de notre barème et établie au cas par cas.
Le règlement de toutes nos prestations est à effectuer au comptant, à réception de facture et /ou de relevé mensuel par Chèque ou Virement bancaire, net, sans escompte. A défaut de paiement dans les délais tels que fi xés par nos offres, une mise en demeure sera envoyée au client par lettre recommandée avec accusé de réception. Les intérêts de retard seront calculés sur la base de 1.5 fois le taux d’intérêt légal et commenceront à courir à compter de la réception de la mise en demeure par le client. Tant dans leurs rapports mutuels qu’à l’égard des tiers, en tant que de besoin, les parties contractantes précisent expressément que ce contrat sus generis n’est pas régi par les dispositions des Titres VIII,VIII bis et XIII du Livre Troisième du Code Civil.
Notre société pourrait se dégager de ses obligations ou en suspendre l’exécution si elle se trouvait dans l’impossibilité de les assumer par suite d’un cas de force majeure (guerre, émeute, manifestation, grèves, conditions climatiques exceptionnelles, …).
Les présentes conditions de vente sont réputées acceptées sans réserves ni restrictions. Tout litige sera soumis à l’arbitrage du tribunal d’Alès, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défenseurs.
En vertu de l’Article L.112 du code de la propriété intellectuelle, sont protégés à
ce titre par le droit d’auteur : les plans, les planches de couleurs de matériaux,
d’équipement et de mobilier qui sont notre propriété exclusive.
Ils ne peuvent être reproduits, communiqués, utilisés ou modifi és sans notre
accord écrit.
Le client accepte l’exploitation des images photographiques de nos produits et réalisations sur tous supports (site internet, catalogue, presse) et d’être cité en référence. En cas de refus, une annotation paraphée peut dénoncer cet usage.
Les devis et travaux sont effectués par les entreprises générales du bâtiments et artisans que le client sélectionne et valide L’analyse de conformité des plans, documents et devis établis par les entreprises et artisans retenus n’est pas un contrôle, elle ne diminue pas les responsabilités des entreprises attachées aux plans et documents et devis dont elles sont l’auteur.
Aussi Messieurs les entrepreneurs sont tenus de vérifier toutes les cotes sur place et de nous signaler toutes erreurs ou omissions avant réalisation et exécution. De même, les matériaux et le mobilier seront fournis par les artisans, fabricants, grossistes, revendeurs, distributeurs, marchands que le client sélectionne et valide et à ce titre répondront de la garantie « constructeur » dans les modalités telles que fi xées par leurs conditions générales et particulières de ventes. Tous vices de réalisation, cachés ou non qui seront constatés par le client et confi rmés par nous, du fait d’une erreur de réalisation ou d’appréciation des entrepreneurs, artisans, fabricants, grossistes, revendeurs, distributeurs, marchands répondront de la garantie constructeur dans les modalités telles que fi xées par leurs conditions générales et particulières de ventes.
Travaux soumis à une demande de permis de construire ou d’autorisation de travaux Les différents documents seront transmis à un bureau d’études techniques ouun cabinet d’architecte de votre choix qui sera en charge de l’établissement de la demande et de l’assistance dans l’instruction du dossier par l’administration Cette prestation sera à charge du client et sous son entière responsabilité. En cas où le client ne disposerait pas d’un cabinet d’architecte ou d’un bureau d’étude techniques nous proposerons nos correspondants et procéderons à des recherches supplémentaires cas échéant.
Les contrats établis par Buro2déco sont des contrats de conception et de fabrication de mobilier sur-mesure.
En vertu de l’Article L.112 du code de la propriété intellectuelle, sont protégés à
ce titre par le droit d’auteur : les plans, les planches de couleurs de matériaux,
d’équipement et de mobilier qui sont notre propriété exclusive.
Ils ne peuvent être reproduits, communiqués, utilisés ou modifi és sans notre
accord écrit.
A ce titre, à défaut d’une clause d’exclusivité d’édition, les créations pourront être
commercialisées et diffusées par tous moyens utiles et sans réserve.
Votre commande sera mise en force à partir de :
Cet acompte est restitué en cas de résiliation unilatérale et non justifiée de notre part. La résiliation de votre fait entraîne la perte de l’acompte à titre d’indemnité forfaitaire irréductible.
Nos ventes de marchandises sont conclues avec réserve de propriété. Le transfert de propriété n’intervient donc qu’après complet paiement du prix (le paiement du prix s’entend à l’encaissement effectif). L’acceptation des livraisons ou des documents afférents à une livraison vaut acceptation de la présente clause. L’acquéreur est gardien des marchandises vendues sous réserve de propriété et en supporte les risques. Il devra les assurer et répondre de toute responsabilité dès la livraison. A défaut de paiement à l’échéance, le contrat sera résolu de plein droit si bon nous semble, sur simple mise en demeure effectuée par lettre recommandée AR et les marchandises restituées sans délai. A titre de clause pénale, nous nous réservons la possibilité d’appliquer un abattement de 15% sur la valeur des marchandises reprises si nous devons mettre en oeuvre la clause de réserve de propriété, sans préjudice de toutes demandes de dommages et intérêts complémentaires.
Toute commande doit être confi rmée par écrit au minimum 8 jours avant la date de réception. L’enregistrement d’une commande ne prend effet qu’après réception obligatoire d’un acompte de 70 % du montant taxes comprises de notre devis. Cet acompte est restitué en cas de résiliation unilatérale et non justifi ée de notre part. La résiliation de votre fait entraîne la perte de l’acompte à titre d’indemnité forfaitaire irréductible.
Les prix pratiqués sont ceux du tarif applicable le jour de la commande, mentionnés dans le devis. Ces prix sont susceptibles d’être révisés en fonction du cours des produits saisonniers et des conditions économiques. Toute commande livrée supporte des frais de livraison inclus dans notre devis.
Le matériel est livré pour une journée, sauf accord préalable. Toute perte, dégradation, disparition, casse du matériel ou de biens présents sur le lieu de réception ne peuvent être inclus dans le prix de nos prestations, ni couverts par des assurances, et sont à la charge effective de notre client, de même que les éventuels frais de remise en état des locaux.
En cas de location de salle, le client doit prendre toutes dispositions pour l’assurance des lieux.
Sauf convention contraire expresse prévue dans le devis, la facture correspondant au montant de la prestation fournie par notre société sera payable de la façon suivante :
Le non-paiement des sommes dues dans le délai fi xé par la présente convention entraînera de plein droit l’application de pénalités de retard à un taux égal à une fois et demi le taux d’intérêt légal, exigibles le jour suivant la date de règlement fi gurant sur la facture. Tout retard de paiement pourra suspendre vos commandes en cours et pourra rendre exigible le paiement de toutes sommes dues, même non échues, sans préjudice de toute autre voie d’action.
Aucune réclamation sur le déroulement de la réception ne sera recevable
postérieurement au jour de celle-ci.
SIGNATURE CLIENT
Précédée des mentions
« Date »& « LU ET APPROUVÉ »